CONTRAT DE PARTENARIAT COMMERCIAL



Entre les soussignés :



PARTENAIRE 1

Société : [Raison sociale]

Siège social : [Adresse]

SIREN : [Numéro]

Représentée par : [Nom et fonction]



D'une part,



PARTENAIRE 2

Société : [Raison sociale]

Siège social : [Adresse]

SIREN : [Numéro]

Représentée par : [Nom et fonction]



D'autre part,



Ci-après ensemble dénommés « les Partenaires ».



Article 1 - OBJET DU PARTENARIAT

Les Partenaires conviennent de collaborer dans le but de [Décrire l'objectif : développer un nouveau marché, créer une offre commune, etc.].



Cette collaboration porte sur [Préciser le périmètre : produits, services, zones géographiques].



Article 2 - DURÉE

Le présent contrat est conclu pour une durée [déterminée de X années / indéterminée] à compter du [Date].



Il pourra être résilié par l'une ou l'autre des Parties moyennant un préavis de [3 ou 6 mois] par lettre recommandée avec accusé de réception.



Article 3 - APPORTS DES PARTENAIRES

3.1 Apports du Partenaire 1



• [Décrire : apport financier, mise à disposition de locaux, personnel, savoir-faire, etc.]
• [Autre apport]



3.2 Apports du Partenaire 2



• [Décrire : apport financier, réseau commercial, technologie, etc.]
• [Autre apport]



Article 4 - GOUVERNANCE

Les Partenaires se réuniront [mensuellement / trimestriellement] pour assurer le suivi du partenariat.



Chaque Partenaire désigne un représentant :

• Pour le Partenaire 1 : [Nom]
• Pour le Partenaire 2 : [Nom]



Les décisions importantes seront prises d'un commun accord.



Article 5 - RÉPARTITION DES RÉSULTATS

Les bénéfices générés par le partenariat seront répartis comme suit :

• Partenaire 1 : [Pourcentage]%
• Partenaire 2 : [Pourcentage]%



Les pertes éventuelles seront supportées dans les mêmes proportions.



Un compte rendu financier sera établi [trimestriellement / annuellement].



Article 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1 Droits préexistants



Chaque Partenaire reste propriétaire de ses droits de propriété intellectuelle existants avant le partenariat.



6.2 Créations communes



Les créations réalisées conjointement dans le cadre du partenariat seront [copropriété indivise / attribuées à [Partenaire] / autres modalités].



Article 7 - CONFIDENTIALITÉ

Les Partenaires s'engagent à maintenir strictement confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre du partenariat.



Cette obligation de confidentialité survivra [3 ans / 5 ans] après la fin du présent contrat.



Article 8 - EXCLUSIVITÉ

☐ Le partenariat est exclusif

Les Partenaires ne pourront conclure de partenariat similaire avec des tiers dans le domaine de [Préciser].



☐ Le partenariat est non-exclusif

Chaque Partenaire reste libre de conclure des partenariats avec d'autres entités.



Article 9 - OBLIGATIONS DES PARTENAIRES

Chaque Partenaire s'engage à :

1. Agir de bonne foi et loyalement
2. Mettre en œuvre les moyens convenus
3. Informer l'autre Partenaire de tout élément important
4. Respecter les décisions prises en commun



Article 10 - RÉSILIATION

Le présent contrat peut être résilié :

• D'un commun accord à tout moment
• Par l'une des Parties avec préavis
• En cas de manquement grave aux obligations contractuelles
• En cas de force majeure



En cas de résiliation, les Partenaires établiront un compte définitif et se restitueront leurs apports respectifs.



Article 11 - LITIGES

Les Partenaires s'efforceront de résoudre à l'amiable tout différend.



À défaut, le litige sera porté devant [Tribunal de commerce compétent].





Fait à [Ville], le [Date], en deux exemplaires originaux.





Pour le Partenaire 1 Pour le Partenaire 2





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