CONTRAT DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL

(CDI - Contrat à Durée Indéterminée)



Entre les soussignés :



L'EMPLOYEUR

Société : [Raison sociale]

Forme juridique : [SARL, SAS, SA, etc.]

SIRET : [Numéro SIRET]

Siège social : [Adresse complète]

Représentée par : [Nom Prénom], en qualité de [Fonction]



Ci-après dénommée « l'Employeur »,



D'une part,



LE SALARIÉ

Nom et Prénom : [Nom et Prénom]

Date de naissance : [Date]

Lieu de naissance : [Ville]

Adresse : [Adresse complète]

N° Sécurité sociale : [Numéro]



Ci-après dénommé « le Salarié »,



D'autre part,



Article 1 - OBJET ET NATURE DU CONTRAT

Le présent contrat est un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, régi par le Code du travail et la convention collective [Nom de la convention].



Article 2 - FONCTIONS

Le Salarié est engagé en qualité de [Intitulé du poste].



Classification : [Coefficient, niveau, échelon]



Missions principales :

• [Mission 1]
• [Mission 2]
• [Mission 3]



Article 3 - DATE D'EFFET ET PÉRIODE D'ESSAI

Le contrat prend effet le [Date].



Il est assorti d'une période d'essai de [Durée] mois, renouvelable une fois pour [Durée] mois.



Article 4 - LIEU DE TRAVAIL

Le Salarié exercera ses fonctions à [Adresse].



Des déplacements ponctuels pourront être demandés dans le cadre des missions.



Article 5 - DURÉE DU TRAVAIL

La durée hebdomadaire de travail est fixée à [Nombre d'heures] heures.



Soit une durée mensuelle de [Nombre d'heures × 4,33] heures.



Article 6 - RÉPARTITION DES HORAIRES

Les horaires de travail sont répartis comme suit :



• Lundi : [Horaires ou repos]
• Mardi : [Horaires ou repos]
• Mercredi : [Horaires ou repos]
• Jeudi : [Horaires ou repos]
• Vendredi : [Horaires ou repos]
• Samedi : [Horaires ou repos]
• Dimanche : [Horaires ou repos]



Toute modification de ces horaires sera communiquée au Salarié avec un délai de prévenance de 7 jours minimum.



Article 7 - HEURES COMPLÉMENTAIRES

Le Salarié pourra être amené à effectuer des heures complémentaires dans la limite de [1/10 ou 1/3] de la durée contractuelle.



Ces heures seront majorées de :

• 10% pour les heures dans la limite de 1/10
• 25% pour les heures au-delà



Article 8 - RÉMUNÉRATION

Le Salarié percevra une rémunération mensuelle brute de [Montant] €.



Taux horaire brut : [Montant] €



Le salaire sera versé par virement bancaire le [Date] de chaque mois.



Article 9 - CONGÉS PAYÉS

Le Salarié bénéficie de 5 semaines de congés payés par an (soit 2,5 jours ouvrables par mois travaillé), acquis et pris conformément aux dispositions légales et conventionnelles.



Article 10 - ÉGALITÉ DE TRAITEMENT

Le Salarié à temps partiel bénéficie des mêmes droits que les salariés à temps complet :

• Accès à la formation professionnelle
• Possibilités d'évolution et de promotion
• Avantages légaux et conventionnels (proratisés)
• Droit de priorité pour les postes à temps complet



Article 11 - OBLIGATIONS DU SALARIÉ

Le Salarié s'engage à :

1. Exécuter ses missions avec diligence et loyauté
2. Respecter les horaires convenus
3. Respecter le règlement intérieur de l'entreprise
4. Observer une obligation de confidentialité



Article 12 - RUPTURE DU CONTRAT

Le contrat peut être rompu par :

• Démission du Salarié (préavis de [Durée selon convention])
• Licenciement par l'Employeur (motif réel et sérieux)
• Rupture conventionnelle
• Départ ou mise à la retraite



Article 13 - CONVENTION COLLECTIVE

Le présent contrat est soumis à la convention collective [Nom], dont un exemplaire est tenu à la disposition du Salarié.





Fait à [Ville], le [Date], en deux exemplaires originaux.





L'Employeur Le Salarié





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