CONVENTION DE STAGE
Entre les soussignés :
L'ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT
Nom : [Nom de l'établissement]
Adresse : [Adresse]
Représenté par : [Nom Prénom], en qualité de [Fonction]
Responsable pédagogique : [Nom Prénom]
Téléphone : [Numéro]
Email : [Email]
D'une part,
L'ENTREPRISE D'ACCUEIL
Raison sociale : [Raison sociale]
SIRET : [Numéro]
Adresse : [Adresse]
Secteur d'activité : [Secteur]
Effectif : [Nombre de salariés]
Représentée par : [Nom Prénom], en qualité de [Fonction]
Maître de stage (tuteur) : [Nom Prénom]
Fonction : [Fonction]
Téléphone : [Numéro]
Email : [Email]
D'autre part,
LE STAGIAIRE
Nom et Prénom : [Nom et Prénom]
Date de naissance : [Date]
Adresse : [Adresse]
Téléphone : [Numéro]
Email : [Email]
Formation suivie : [Intitulé complet du diplôme et niveau]
Année d'études : [Année]
Et troisième part.
Article 1 - OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de définir les conditions du stage effectué par le Stagiaire au sein de l'Entreprise d'accueil, dans le cadre de sa formation.
Article 2 - DURÉE ET DATES DU STAGE
Date de début : [Date]
Date de fin : [Date]
Durée totale : [X semaines / mois] (maximum 6 mois soit 924 heures)
Durée hebdomadaire : [X heures] par semaine (maximum 35 heures)
Horaires : [Horaires]
Article 3 - MISSIONS DU STAGIAIRE
Le Stagiaire sera chargé des missions suivantes :
- [Mission 1]
- [Mission 2]
- [Mission 3]
Objectifs pédagogiques :
[Compétences à acquérir, lien avec la formation]
Article 4 - GRATIFICATION
□ Stage de moins de 2 mois : aucune gratification obligatoire
□ Stage de plus de 2 mois : gratification obligatoire
Montant de la gratification : [X € / heure (minimum 15% du plafond SS soit ~4,35€)]
Soit environ [Montant mensuel estimé] € par mois pour [X heures] par semaine.
La gratification est versée mensuellement.
Article 5 - AVANTAGES
Le Stagiaire bénéficiera des avantages suivants :
- □ Accès à la restauration d'entreprise
- □ Tickets restaurant : [Montant] € par jour
- □ Prise en charge transport : 50 % de l'abonnement
- □ Accès aux activités du CSE
Article 6 - ENCADREMENT
Le Stagiaire sera encadré par :
- Le maître de stage au sein de l'Entreprise : [Nom]
- Le responsable pédagogique de l'Établissement : [Nom]
Article 7 - OBLIGATIONS DU STAGIAIRE
Le Stagiaire s'engage à :
- Respecter le règlement intérieur de l'Entreprise
- Respecter les horaires convenus
- Respecter la confidentialité des informations
- Exécuter les missions avec sérieux
- Rédiger un rapport de stage si demandé
Article 8 - PROTECTION SOCIALE
Le Stagiaire est couvert en cas d'accident du travail par le régime général de la Sécurité sociale.
Numéro de Sécurité sociale : [Numéro]
Article 9 - CONGÉS ET ABSENCES
En cas de stage supérieur à 2 mois, le Stagiaire peut bénéficier de congés à raison de 5 jours ouvrés par mois (prorata).
Les autorisations d'absence pour examen suspendent le stage sans déduction de gratification.
Article 10 - ÉVALUATION
À l'issue du stage, le maître de stage établira une évaluation du travail du Stagiaire.
Le responsable pédagogique évaluera le stage dans le cadre de la formation.
Article 11 - ATTESTATION DE STAGE
À la fin du stage, l'Entreprise remettra au Stagiaire une attestation mentionnant la durée effective et le montant de la gratification versée.
Article 12 - RÉSILIATION
La présente convention peut être résiliée par accord tripartite ou en cas de manquement grave de l'une des parties.
Fait à [Ville], le [Date], en trois exemplaires originaux.
Pour l'Établissement Pour l'Entreprise Le Stagiaire
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